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Séance du Conseil général 23 novembre 2022

23 nov. 2022, 19h30 - 22h00

Lieu

Espace Saint-Marc
Route de Mauvoisin 45
1934 Le Châble VS

Informations

Conditions

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Nom
Ordre du jour du Conseil général du 23 novembre 2022 Téléchargement 0 Ordre du jour du Conseil général du 23 novembre 2022
Avis du Conseil général du 23 novembre 2022 Téléchargement 1 Avis du Conseil général du 23 novembre 2022
Procès-verbal du Conseil général du 23 novembre 2022 Téléchargement 2 Procès-verbal du Conseil général du 23 novembre 2022

Points de l'ordre du jour

Nr.Intitulé Affaire
01
Contrôle des présences
01 Nomination au poste de scrutateur au sein du Bureau du Conseil général, suite à la démission de M. Matthieu Moulin - bulletin secret -
02 Nominations au poste laissé vacant par Mme Sabrina Pralong dans la commission "Jeunesse, formation et cohésion sociale" (Mme Anne-Claude Corthay Durrer) et au poste laissé vacant par M. Sven Rossier dans la commission de gestion (Mme Anne-Marie Léo)
03 Nomination aux postes laissés vacants au sein du Conseil de district
02
Approbation – modification de l’ordre du jour
03
Approbation du procès-verbal du Plénum du 14 septembre 2022
04
Présentations - interventions
01 Planification financière 2023-2026
02 Réaffectation de l'école de Fionnay
05
Décisions
01 Avenant à la convention du 26.03.10 entre la Commune et Téléverbier SA
  • 01 Modification de la participation financière aux transports
    publics de Téléverbier SA avec des projets d'intérêt publics communs
  • 02 Adaptation de la tarification des forfaits indigènes
02 Avenant à la convention "subventions communales" du 23.09.22 entre la
    Commune et Téléverbier SA

  • 01 Développement du domaine skiable de Mayens de Bruson-
    engagements réciproques entre la Commune de Téléverbier SA
03 Demandes de crédits complémentaires
  • 01 CHF 350'000 - Mise à niveau du système IT
  • 02 CHF 1.6 mios - Construction du nouveau centre de recyclage communal
06
Informations
01 Retour sur la mise à l'enquête des zones réservées
02 Paramètres fiscaux 2023
  • 01 Impôt personnel: CHF 18.-
  • 02 Taxe sur les chiens: CHF 120.-
07
Divers
01 Prochaine date du Conseil général: mercredi 14 décembre 2022

Objets associés

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